Cadre de vie
Urbanisme
Plan local d'urbanisme
Réglement
Réglement – Page de garde Télécharger le PDF
Réglement – Sommaire Télécharger le PDF
Réglement – P 3 à 6 – Dispositions générales Télécharger le PDF
Réglement – P 7 à 16 – UA Télécharger le PDF
Réglement – P 17 à 26 – UC Télécharger le PDF
Réglement – P 27 à 34 – UX Télécharger le PDF
Réglement – P 35 à 43 – UZ Télécharger le PDF
Réglement – P 44 – Titre III Télécharger le PDF
Réglement – P 45 à 54 – 1NA Télécharger le PDF
Réglement – P 55 à 61 – 1NAL Télécharger le PDF
Réglement – P 62 à 70 – 1NAZ Télécharger le PDF
Réglement – P 71 à 74 – NA Télécharger le PDF
Réglement – P 75 à 81 – NB Télécharger le PDF
Réglement – P 82 à 88 – NC Télécharger le PDF
Réglement – P 89 à 94 – ND Télécharger le PDF
Le Cadastre sur Internet
Savez-vous que depuis Janvier 2008, il n’est plus besoin de se déplacer au service du cadastre ou
en mairie pour consulter le plan cadastral et cela sur tout le territoire national ?
Une simple connexion à internet sur le site www.cadastre.gouv.fr vous permet :
- d’éditer gratuitement des extraits de plans, documents nécessaires notamment dans le cadre des formalités liées
à un dépôt de permis de construire ;
- d’effectuer en ligne et en toute sécurité des commandes de feuilles de plan à grand format (format A0) sur
supports papier, plastique ou numérique (CD-Rom, DVDRom, téléchargements)
avec un large choix de paiement des commandes.
