Document Archive - La ville d'Arçonnay

Accueil / Document

Document

Categories

Mise en ligne

Arrêté préfectoral du 28/09/22 Sécheresse – Restriction « Crise »

Arrêtés Préfectoraux

29 septembre 2022

L’Arçonnéen N° 48

2022

27 septembre 2022

Compte rendu 05 septembre 2022

2022

27 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 20/09/22 Sécheresse – Restriction « Alerte renforcée »

Arrêtés Préfectoraux

21 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 14/09/22 Sécheresse – Restriction « Alerte »

Arrêtés Préfectoraux

16 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 27/06/22 Chasse – dates d’ouverture et de clôture 2022-2023

Arrêtés Préfectoraux

09 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 07/09/22 Sécheresse – Restriction « Crise »

Arrêtés Préfectoraux

08 septembre 2022

Annexe à l’Arrêté préfectoral du 30/08/22 instituant les 607 bureaux de vote en Sarthe

Arrêtés Préfectoraux

05 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 30/08/22 instituant les 607 bureaux de vote en Sarthe

Arrêtés Préfectoraux

05 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 30/08/22 Sécheresse – Restriction « Alerte renforcée »

Arrêtés Préfectoraux

31 août 2022

Arrêté préfectoral du 17/08/22 Sécheresse – Restriction « Alerte renforcée »

Arrêtés Préfectoraux

18 août 2022

Arrêté préfectoral du 10/08/22 interdisant certaines activités pour la protection de la forêt et de la végétation contres les incendies – Risque très sévère

Arrêtés Préfectoraux

17 août 2022

Arrêté préfectoral du 09/08/22 Sécheresse – Restriction « Alerte renforcée »

Arrêtés Préfectoraux

17 août 2022

Arrêté préfectoral du 08/08/22 interdisant certaines activités pour la protection de la forêt et de la végétation contres les incendies – Risque sévère

Arrêtés Préfectoraux

17 août 2022

Arrêté préfectoral du 02/08/22 Sécheresse – Restriction « Alerte renforcée »

Arrêtés Préfectoraux

17 août 2022

Arrêté préfectoral du 02/08/22 interdisant certaines activités pour la protection de la forêt et de la végétation contres les incendies – Risque sévère

Arrêtés Préfectoraux

17 août 2022

Arrêté préfectoral du 27/07/22 Sécheresse – Restriction « Alerte »

Arrêtés Préfectoraux

17 août 2022

AR20220725 Arrêté GEOTEC NORMANDIE Sondages géotechniques – rue de la Chevallerie et VC 411

2022

Arrêtés Urbanisme

03 août 2022

Compte rendu 04 juillet 2022

2022

19 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 15/07/22 réglementant les horaires de réalisation des travaux en forêt et la circulation des matériels y étant associés

Arrêtés Préfectoraux

18 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 11/07/22 Sécheresse – Restriction « Vigilance »

Arrêtés Préfectoraux

12 juillet 2022

Compte rendu 13 juin 22

2022

08 juillet 2022

L’Arçonnéen N° 47

2022

03 juin 2022

Compte rendu 16 mai 2022

2022

31 mai 2022

Compte rendu 04 avril 2022

2022

26 avril 2022

Compte rendu 21 mars 2022

2022

26 avril 2022

Arrêté préfectoral du 12/04/22 modifiant les arrêtés des 20 et 27/01/22 fixant les tarifs des courses de taxis pour 2022

Arrêtés Préfectoraux

20 avril 2022

Arrêté préfectoral du 29/03/22 déclarant d’intérêt général le programme d’entretien et de restauration des cours d’eau sur la bassin versant de la Sarthe et de ses affluents

Arrêtés Préfectoraux

05 avril 2022

Compte rendu 05 février 2022

2022

22 février 2022

Compte rendu 17 janvier 2022

2022

04 février 2022

Arrêté préfectoral du 20/01/22 et arrêté modificatif du 27/01/22 fixant les tarifs des courses de taxis pour 2022

Arrêtés Préfectoraux

31 janvier 2022

Arrêté préfectoral du 21/01/22 Fin du port du masque en extérieur : exceptions préfectorales jusqu’au 01/02/22

Arrêtés Préfectoraux

27 janvier 2022

Arrêté préfectoral du 12/01/22 Port du masque obligatoire en zone agglomérée à partir du 14/01/22

Arrêtés Préfectoraux

13 janvier 2022

L’Arçonnéen N° 46

2022

07 janvier 2022

Compte rendu 06 décembre 2021

2021

07 janvier 2022

Arrêté préfectoral du 16/12/21 Vente, cession et utilisation d’artifices et articles pyrotechniques du 24/12/21 au 03/01/22

Arrêtés Préfectoraux

16 décembre 2021

Arrêté préfectoral du 07/12/21 Prolongation des exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

08 décembre 2021

Compte rendu 15 novembre 2021

2021

07 décembre 2021

Arrêté préfectoral du 10/11/21 Prolongation des exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

23 novembre 2021

Arrêté autorisant les ouvertures dominicales des magasins en 2022

Arrêtés Municipaux

09 novembre 2021

Arrêté préfectoral du 29/10/21 Prolongation des exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

05 novembre 2021

Compte rendu 18 octobre 2021

2021

30 octobre 2021

Arrêté préfectoral du 27/10/21 Abrogation de l’arrêté préfectoral du 16/07/15 réglementant l’usage des armes de chasse en Sarthe

Arrêtés Préfectoraux

29 octobre 2021

Compte rendu 27 septembre 2021

2021

28 octobre 2021

Avis annuel – Périodes d’ouverture de la pêche en 2022

Arrêtés Préfectoraux

28 octobre 2021

Compte rendu 13 septembre 2021

2021

06 octobre 2021

Arrêté préfectoral du 01/10/21 Prolongation des exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

03 octobre 2021

Arrêté préfectoral du 23/09/21 Sécheresse plaçant le bassin hydrographique Sarthe Amont en niveau 1 Vigilance

Arrêtés Préfectoraux

27 septembre 2021

L’Arçonnéen N° 45

2021

24 septembre 2021

Arrêté préfectoral du 16/09/21 Sécheresse plaçant le bassin hydrographique Sarthe Amont en niveau 1 Vigilance

Arrêtés Préfectoraux

16 septembre 2021

Arrêté préfectoral du 08/09021 Sécheresse plaçant le bassin hydrographique Sarthe Amont en niveau 1 Vigilance

Arrêtés Préfectoraux

09 septembre 2021

Arrêté circulation et divagation des chiens

Arrêtés Municipaux

09 septembre 2021

Arrêté préfectoral du 31/08/21 Prolongation des exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

07 septembre 2021

Arrêté préfectoral du 16/07/21 Prolongation des exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

16 juillet 2021

Compte rendu juin 2021

2021

13 juillet 2021

Arrêté préfectoral du 02/07/21 Portant règlement de protection de la forêt contre les incendies

Arrêtés Préfectoraux

06 juillet 2021

Arrêté préfectoral du 30/06/21 Prolongation des exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

02 juillet 2021

Arrêté préfectoral du 10/06/21 Chasse – dates d’ouverture et de clôture 2021-2022

Arrêtés Préfectoraux

30 juin 2021

Arrêté préfectoral du 08/06/21 Chasse – Liste du 3e groupe et modalités de destruction

Arrêtés Préfectoraux

30 juin 2021

Arrêté préfectorale du 07/06/21 Chasse – Secteurs en Sarthe avec présence de la loutre d’Europe et du castor d’Eurasie

Arrêtés Préfectoraux

30 juin 2021

Arrêté préfectoral du 18/06/21 Conservatoire botanique national de Brest : accès aux propriétés publiques et privées

Arrêtés Préfectoraux

25 juin 2021

Arrêté préfectoral du 22/06/21 Liste des candidats aux élections départementales – 2nd tour

Arrêtés Préfectoraux

23 juin 2021

Arrêté préfectoral du 18/05/21 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêtés Préfectoraux

20 juin 2021

Arrêté préfectoral du 18/06/21 Mesures réglementation la fête de la musique

Arrêtés Préfectoraux

18 juin 2021

Arrêté préfectoral du 17/06/21 Exceptions à la fin du port du masque en extérieur

Arrêtés Préfectoraux

18 juin 2021

L’Arçonnéen N° 44

2021

11 juin 2021

Arrêté préfectoral du 03/06/21 Prolongation au 30/06/21du port du masque en zone agglomérée

Arrêtés Préfectoraux

11 juin 2021

Arrêté d’ouverture dominicale des commerces le 04/07/21

Arrêtés Municipaux

11 juin 2021

Compte rendu mai 2021

2021

03 juin 2021

Arrêté préfectoral du 19/05/21 Prolongation au 08/06/21 Interdiction consommation alcool sur voie publique

Arrêtés Préfectoraux

20 mai 2021

Arrêté préfectoral du 19/05/21 Prolongation au 08/06/21 Interdiction des livraisons à domicile après 0h00

Arrêtés Préfectoraux

20 mai 2021

Arrêté préfectoral du 18/05/21 – Gens du voyage : mise en demeure de quitter les lieux

Arrêtés Préfectoraux

19 mai 2021

Arrêté préfectoral de l’Orne du 10/05/21 – Accès aux propriétés privées le long des cours d’eau

Arrêtés Préfectoraux

17 mai 2021

Compte rendu avril 2021

2021

17 mai 2021

Arrêté préfectoral du 10/05/21 – Liste des candidats pour le 1er tour de scrutin des élections départementales

Arrêtés Préfectoraux

12 mai 2021

Arrêté préfectoral du 02/05/21 Prolongation au 09/06/21 du port du masque en zone agglomérée

Arrêtés Préfectoraux

06 mai 2021

Arrêté préfectoral du 02/05/21 Prolongation Interdiction des braderies, brocantes et vide-greniers

Arrêtés Préfectoraux

06 mai 2021

Arrêté préfectoral du 02/05/21 Prolongation Interdiction des livraisons à domicile après 22h00

Arrêtés Préfectoraux

06 mai 2021

Arrêté préfectoral du 02/05/21 Prolongation Interdiction de diffusion de musique et de consommation d’alcool sur les voies publiques

Arrêtés Préfectoraux

06 mai 2021

Arrêté préfectoral du 03/04/21 Interdiction de diffusion de musique et de consommation d’alcool sur les voies publiques

Arrêtés Préfectoraux

06 avril 2021

Arrêté préfectoral du 03/04/21 Interdiction des livraisons à domicile après 22h00

Arrêtés Préfectoraux

06 avril 2021

Arrêté préfectoral du 03/04/21 Interdiction des braderies, brocantes et vide-greniers

Arrêtés Préfectoraux

06 avril 2021

Compte rendu mars 2021

2021

01 avril 2021

Arrêté préfectoral du 09/03/21 Prolongation au 12/05/21du port du masque sur les marchés

Arrêtés Préfectoraux

09 mars 2021

Arrêté préfectoral du 09/03/21 Prolongation au 12/05/21du port du masque en zone agglomérée

Arrêtés Préfectoraux

09 mars 2021

Compte rendu février 2021

2021

09 mars 2021

Arrêté préfectoral du 02/03/21 Réglementation de police de la circulation sur A11 A28 et A81 COFIROUTE

Arrêtés Préfectoraux

05 mars 2021

Arrêté préfectoral du 01/03/21 réglementant l’exploitation sous chantier pour autoroutes A11 A81 et A28

Arrêtés Préfectoraux

02 mars 2021

Arrêté temporaire réglementant l’accès à certains chemins dans le Parc du Gué de Gesnes

Arrêtés Municipaux

01 mars 2021

Compte-rendu janvier 2021

2021

09 février 2021

Arrêté préfectoral du 02/02/21 Dérogation aux mesures de couvre-feu ou confinement en matière de régulation de la faune sauvage

Arrêtés Préfectoraux

04 février 2021

Arrêté préfectoral du 02/02/21 Prolongation au 10/03/21 du port du masque sur les marchés

Arrêtés Préfectoraux

04 février 2021

Arrêté préfectoral du 02/02/21 Prolongation au 10/03/21 du port du masque en zone agglomérée

Arrêtés Préfectoraux

04 février 2021

L’Arçonnéen N°43

2021

03 février 2021

Arrêté préfectoral du 15/01/21 Réglementation de la circulation pendant travaux sur A28

Arrêtés Préfectoraux

29 janvier 2021

Arrêté préfectoral du 22 01 21 Ouverture dominicale des commerces les 24 et 31/01/21

Arrêtés Préfectoraux

22 janvier 2021

Compte rendu décembre 2020

2020

15 janvier 2021

Compte rendu novembre 2020

2020

15 janvier 2021

Compte rendu octobre 2020

2020

15 janvier 2021

Compte rendu septembre 2020

2020

15 janvier 2021

Compte rendu 10 juillet 2020

2020

15 janvier 2021

Compte rendu 06 juillet 2020

2020

15 janvier 2021

Compte rendu 15 juin 2020

2020

15 janvier 2021

Compte rendu 03 juin 2020

2020

15 janvier 2021

Arrêté préfectoral du 04/01/21 Prolongation au 03/02/21 du Port du masque en zone agglomérée

Arrêtés Préfectoraux

05 janvier 2021

Arrêté préfectoral du 24/12/20 Nomination des membres de commission de contrôle des élections

Arrêtés Préfectoraux

29 décembre 2020

Arrêté préfectoral du 18 12 20 Exercice de la pêche en eau douce

Arrêtés Préfectoraux

20 décembre 2020

Arrêté d’ouverture dominicale des commerces le 24 01 21

Arrêtés Municipaux

20 décembre 2020

Arrêté préfectoral du 01 12 20 Déconfinement partiel en matière de chasse

Arrêtés Préfectoraux

15 décembre 2020

Arrêté ouvertures dominicales des commerces en 2021

Arrêtés Municipaux

29 octobre 2020

L’Arconnéen n°42

2020

03 octobre 2020

L’Arconnéen n°41

2020

01 octobre 2020

Arrêté permanent – modification de l’agglomération RD55 55p 338 338 bis

Arrêtés Municipaux

16 septembre 2020

Arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque sur les marchés du département de la Sarthe

Arrêtés Préfectoraux

13 août 2020

Arrêté du maire permanent portant numérotage des maisons

Arrêtés Municipaux

31 juillet 2020

Arrêté permanent de modifications de la limitation en agglomération

Arrêtés Municipaux

31 juillet 2020

Arrêté permanent de modifications de la limitation en agglomération

Arrêtés Municipaux

31 juillet 2020

Arrêté préfectoral du 09 07 20 Ouverture et clôture de la chasse 2020-2021

Arrêtés Préfectoraux

20 juillet 2020

Compte rendu mai 2020

2020

01 février 2020

Compte rendu mars 2020

2020

01 février 2020

Compte rendu février 2020

2020

01 février 2020

L’Arconnéen n°40

2020

03 janvier 2020

Compte rendu janvier 2020

2020

01 janvier 2020

Compte rendu décembre 2019

2019

01 décembre 2019

Arrêté municipal du 21 10 19 Règlement d’accès et d’utilisation du city-stade

Arrêtés Municipaux

22 octobre 2019

Compte rendu octobre 2019

2019

01 octobre 2019

L’Arconnéen n°39

2019

03 septembre 2019

Compte rendu septembre 2019

2019

01 septembre 2019

Compte rendu juin 2019

2019

01 juin 2019

L’Arconnéen n°38

2019

03 mai 2019

Compte rendu mai 2019

2019

01 mai 2019

Arrêté interdisant le dépôts de déchets sur la voie publique et interdisant de brûlage

Arrêtés Municipaux

15 avril 2019

Compte rendu avril 2019

2019

01 avril 2019

Compte rendu février 2019

2019

01 février 2019

L’Arconnéen n°37

2019

03 janvier 2019

Compte rendu janvier 2019

2019

01 janvier 2019

Compte rendu décembre 2018

2018

01 décembre 2018

Compte rendu octobre 2018

2018

01 octobre 2018

L’Arconnéen n°36

2018

03 septembre 2018

Compte rendu septembre 2018

2018

01 septembre 2018

Compte rendu août 2018

2018

01 août 2018

L’Arconnéen n°35

2018

03 mai 2018

Compte rendu avril 2018

2018

01 avril 2018

Compte rendu mars 2018

2018

01 mars 2018

Compte rendu janvier 2018

2018

01 janvier 2018

L’Arconnéen n°34

2018

01 janvier 2018

Compte rendu décembre 2017

2017

01 décembre 2017

Compte rendu novembre 2017

2017

01 novembre 2017

Compte rendu octobre 2017

2017

01 octobre 2017

Compte rendu septembre 2017

2017

01 septembre 2017

Compte rendu août 2017

2017

01 août 2017

Compte rendu juillet 2017

2017

01 juillet 2017

Compte rendu juin 2017

2017

01 juin 2017

Compte rendu mai 2017

2017

01 mai 2017

Compte rendu avril 2017

2017

01 avril 2017

Compte rendu mars 2017

2017

01 mars 2017

Compte rendu février 2017

2017

01 février 2017

Arrêté concernant l’installation de panneaux « stop »

Arrêtés Municipaux

13 janvier 2017

Compte rendu janvier 2017

2017

01 janvier 2017

Compte rendu décembre 2016

2016

01 décembre 2016

Compte rendu septembre 2016

2016

01 septembre 2016

Compte rendu juin 2016

2016

01 juin 2016

Compte rendu mai 2016

2016

01 mai 2016

Compte rendu avril 2016

2016

01 avril 2016

Compte rendu mars 2016

2016

01 mars 2016

Compte rendu février 2016

2016

01 février 2016

Compte rendu janvier 2016

2016

01 janvier 2016

Réduit décembre 2015

2015

01 décembre 2015

Réduit novembre 2015

2015

01 novembre 2015

Réduit octobre 2015

2015

01 octobre 2015

Réduit juillet 2015

2015

01 juillet 2015

Réduit juin 2015

2015

01 juin 2015

Réduit mars 2015

2015

01 mars 2015

Réduit février 2015

2015

01 février 2015

Réduit janvier 2015

2015

01 janvier 2015

Réduit décembre 2014

2014

01 décembre 2014

Réduit novembre 2014

2014

01 novembre 2014

Réduit octobre 2014

2014

01 octobre 2014

Réduit septembre 2014

2014

01 septembre 2014

Réduit juin 2014

2014

01 juin 2014

Réduit mai 2014

2014

01 mai 2014

Réduit avril 2014

2014

01 avril 2014

Réduit mars 2014

2014

01 mars 2014

Réduit février 2014

2014

01 février 2014

Réduit janvier 2014

2014

01 janvier 2014

Arrêté préfectoral du 18 03 03 Lutte contre les bruits de voisinage

Arrêtés Préfectoraux

18 mars 2003

Arrêté préfectoral du 28 08 97 Réglementation de la cueillette des champignons

Arrêtés Préfectoraux

30 août 1997

Tous
2022 (1)
Arrêtés Municipaux (13)
Arrêtés Préfectoraux (74)
Arrêtés Urbanisme (1)
Comptes rendus conseils municipaux (84)
- 2014 (10)
- 2015 (8)
- 2016 (8)
- 2017 (12)
- 2018 (7)
- 2019 (8)
- 2020 (12)
- 2021 (11)
- 2022 (8)
L’Arçonnéen (15)
- 2018 (3)
- 2019 (3)
- 2020 (3)
- 2021 (3)
- 2022 (3)